LIBER AMICORUM en l’honneur de Madame le Professeur Marie-France STEINLE-FEUERBACH

Risques, accidents,et catastrophes

 

Avant-propos

Claude LIENHARD, Professeur de droit privé à l’Université de Haute-Alsace

Prévention des risques et gestion de crise

Au-devant des questions

Patrick LAGADEC, Directeur de recherche (honoraire) à l’Ecole polytechnique

 

Menues réflexions du « Droit » et de la « Science » autour du partage des savoirs dans le domaine du risque

Karine FAVRO, Maître de conférences-HDR en droit public à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

Jean-François BRILHAC, Professeur en Energétique, Génie des procédés à l’Université de Haute-Alsace, GRE

Quelques leçons sur la régulation d’une activité risquée à partir du cas de la régulation publique et privée du transport maritime

Laurent DEHOUCK, Maître de conférences en sciences de gestion, Ecole Normale Supérieure de Rennes

Marc LASSAGNE, Maître de conférences en sciences de gestion, Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers

Faut-il prêcher le pire pour apprendre à le gérer ? 

Valentine ERNÉ-HEINTZ, Maître de  conférences en sciences économiques à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

De l’obligation de sécurité au droit à la sécurité dans l’Union européenne ?

Claire VIAL, Professeur de droit public, Université Montpellier I, I.D.E.D.H. (E.A. 3976)

Protection des personnes dans la crise et sécurité civile

Bertrand PAUVERT, Maître de conférences-HDR en droit public à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

L’information préalable des salariés en cas de cession d’entreprise :
un risque inutile pour les chefs d’entreprise

Philippe SCHULTZ, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

Responsabilités et indemnisation

Faut-il parler d’indemnisation ou/et de réparation des préjudices subis par les victimes d’infraction pénale? 

Anne D’HAUTEVILLE, Professeur émérite à l’Université de Montpellier 1, Présidente du Conseil scientifique de l’INAVEM

 

Le droit des transports peut-il encore servir de précurseur à toute responsabilité civile ?

Eric DESFOUGÈRES, Maître de conférences en droit à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

Le jeu de la jurisprudence et de la loi. L’article 1 de la loi du 5 juillet 1985 et l’arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation du 22 mai 2014

Georges WIEDERKEHR, Professeur émérite à l’Université de Strasbourg

Pour une réforme du droit de la responsabilité nucléaire

Jonas KNETSCH, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université de La Réunion

L’indemnisation des essais nucléaires français : cent fois sur le métier, remettre son ouvrage…

Hervé ARBOUSSET, Maître de conférences-HDR en droit public, Directeur du CERDACC

Feu la jurisprudence Eau et Rivières de Bretagne ?

Jean-Materne STAUB, Professeur agrégé de droit public, Université de Strasbourg

Le quasi contrat au secours de la RSE

Blandine ROLLAND, Maître de conférences de droit privé – HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Membre associé du CERDACC (EA 3992)

Le recours subrogatoire du Fonds de Garantie des victimes d’actes de Terrorisme et d’autres Infractions : Personne responsable, personne tenue à réparation

Nathalie FAUSSAT, Directrice du FGTI

Préjudice d’angoisse du salarié 

 Benoit GÉNIAUT, Maître de conférences en  droit privé à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

Victimes et responsabilité pénale

La Justice restaurative en France

Robert CARIO, Professeur de criminologie, Université de Pau et des Pays de l’Adour, Président de l’Institut Français pour la Justice Restaurative (IFJR)

Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires- Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique 

Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles – HDR, Responsable du Master contentieux, Université de Franche-Comté

De Charybde en Scylla : le naufrage du Joola (A propos de l’ordonnance de non-lieu du 16 octobre 2014)

Caroline LACROIX, Maître de conférences en  droit privé et  sciences criminelles  à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

Violences  conjugales

Liliane DALIGAND, Professeur émérite de médecine légale, Psychiatre des Hôpitaux, Lyon, Expert de justice, cour d’appel de Lyon

Enfant victime et place des parents

Isabelle CORPART, Maître de conférences-HDR en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)

De l’imputation de la faute délibérée à la personne morale

Liliane LOBE LOBAS, Maître de conférences en droit privé-HDR à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (EA 3992)