2023-1
Le numéro au format PDF
Ce numéro débute par la rubrique Varia. Le lecteur y trouvera un commentaire détaillé, rédigé par Marie-France Steinlé-Feuerbach, de l’arrêt rendu le 14 avril 2023 par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation affichant la volonté de mettre fin à la rébellion jurisprudentielle en matière d’articulation de l’obligation de concentration des moyens avec le principe de l’autorité de chose jugée.
Viennent ensuite la contribution d’Anne Marchais-Roubelat nous éclairant sur les origines de la stratégie adoptée en France dans le domaine de l’électronucléaire et, enfin, celle de Marouane Rhartaoui proposant de résoudre le problème de perte de compétitivité du secteur industriel de l’Union européenne en créant des zones de Groupements de filiales d’intérêt compétitif.
La seconde partie du présent numéro accueille les actes de la 6ème édition des Rendez-vous du risque. Ce colloque, organisé par Julie Mattiussi et moi-même, le 14 mars 2023 fut une occasion d’étudier les aspects juridiques du risque de dégradation de la santé ainsi que ceux d’une santé déjà fragilisée. Les résultats de nos échanges se concrétisent, grâce aux contributions de Marie Dugué, Valentine Erné-Heintz, Paul Véron, Lisa Carayon et Juliette Dugne.
2022-2
Le numéro au format PDF
Ce second numéro 2022 de Risques, études et observations étudie le risque sous toutes ses coutures. Le risque matériel tel qu’il est pris en compte par le droit, mais aussi l’étude du risque juridique, qui occupe l’ensemble des professions du droit.
Il débute par la publication des actes des « Rendez-vous du risques » édition 2022 sur « Le risque et le temps ». Les rapports entre le risque et le temps qui passe en droit de la famille, en droit pénal, en droit du numérique, en droit de la responsabilité civile, en droit de l’environnement sont tour à tour appréhendés par Jérémy Houssier, Isabelle Corpart, Jacques Leroy, Jessica Eynard, Audrey Damiens et Thomas Schellenberger.
Vous y retrouverez également trois publications inédites dans la rubrique Varia. Anna Matteoli aborde la question, on ne peut plus actuelle, de l’appréhension des risques de violences sexistes et sexuelles non comme un phénomène systémique, mais bien comme un risque individuel pour la santé. Laura Bellec, Léonard Dannoux, Pénélope Schuwer sous la coordination de Lisa Carayon, Christelle Chidiac, et Angélique Palle, étudient les risques d’atteintes aux libertés en temps de crise dans une perspective territoriale. Enfin, Martin Mattiussi-Poux montre comment l’État pallie les risques naturels majeurs par la création de procédures et fonds dédiés.
La traditionnelle invitation d’un professionnel de terrain à mener une réflexion sur la notion de risque dans son métier conclut ce numéro. Monsieur Antoine Sganga nous montre que les risques de la profession ne sont pas toujours ceux auxquels on pourrait songer…
2022-numéro spécial « Crises et espaces : questionnements, implications et effets »
Le numéro au format PDF
Ce numéro spécial est résolument tourné vers l’ouverture et le caractère opérationnel des réflexions sur les risques. Il fait la part belle à la pluridisciplinarité en ouvrant ses colonnes aux actes de la journée d’études doctorales « Crises et espaces : questionnements, implications et effets » organisée le 3 juin 2021 à l’Université de Lille (R. Lesné, J. Frotey, J. Guerrero, J. Haquet, M. Hiliquin et E. Masclef, dir.)
Ce dossier est une occasion de revenir sur les effets des crises, et s’inscrit ainsi dans la continuité des numéros précédents de Riséo. Les contributions et réflexions, d’une très grande diversité, s’articulent avec cohérence et rigueur autour d’une thématique désormais incontournable : celle des crises dans une perspective sociale et territoriale.
2022-1 : Dossier « 25 ans du CERDACC »
Le numéro au format PDF
Ce premier numéro 2022 de Risques, études et observations décortique les rapports entre les risques et le droit à travers des questionnements relatifs à l’anticipation, la prévention, la sanction ou encore la réalisation des risques pour les personnes.
Il débute par la publication des travaux de nombreux auteurs et autrices mobilisés en 2021 pour célébrer les 25 ans du Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC UR 3992). Deux dossiers permettent de revisiter les thématiques classiques du CERDACC : « accidents collectifs et catastrophes : questions de droit comparé et européen » (C. Lacroix, dir.) et « Risque, effondrement, catastrophisme » (T. Schellenberger, K. Jestin, M. Baubonne et D. Piatek, dir.)
Vous y retrouverez également trois publications inédites dans la rubrique Varia, ainsi que la désormais traditionnelle invitation d’un professionnel de terrain à mener une réflexion sur la notion de risque dans son métier. Monsieur Bruno Chabaud se prête ici à l’exercice, en nous offrant son analyse de responsable qualité d’un centre nucléaire de production d’électricité. Nul doute que cet « autre regard » intéressera tant les spécialistes des questions de risque nucléaire que l’ensemble de notre lectorat, en particulier parce que la sombre actualité internationale met ces questions sur le devant de la scène.
2021-2 : Dossier « Risque et droit fiscal »
Le numéro au format PDF
Ce nouveau numéro de Riséo témoigne d’une approche originale et moderne de la notion de risque, chère au Centre Européen de recherche sur les Risques, Accidents Collectifs et Catastrophes (CERDACC UR 3992).
Le dossier présenté est le fruit d’interventions et d’échanges ayant eu lieu de façon hybride à l’Université de Haute-Alsace le 26 mars 2021. Cette journée avait permis à six universitaires fiscalistes de se rencontrer autour de la notion de risque. La confrontation de leurs points de vue avait été particulièrement fructueuse, passionnante tant pour un public averti que pour des juristes plus éloignés du droit fiscal. Ce numéro de Riséo donne, ensuite, la parole à une juriste fiscaliste extérieure au milieu universitaire, qui nous livre son regard sur le sujet du risque et du droit fiscal. Les chercheurs comme les étudiants pourront y découvrir de belles questions théoriques qui se posent en pratique pour les premiers, une ouverture vers un secteur professionnel parfois mal connu pour les seconds.
La rubrique Varia accueille, enfin, deux articles qui raviront les fidèles des sujets historiques du CERDACC puisqu’il y est question de l’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme et des risques liés aux nouvelles technologies.
2021-1 : Dossier « Université et prétoire »
Mélanges en l’honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard
Le numéro au format PDF ici.
Le présent numéro de Riséo consacre son dossier à une republication de l’ouvrage Université et prétoire – Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Lienhard (L’Harmattan, 2020). Il rend ainsi accessible gratuitement et à tous et toutes, des contributions aussi riches que variées rédigées par des chercheurs, chercheuses, praticiens et praticiennes de renom, en l’honneur du Professeur Claude Lienhard ! Ces articles portant sur les risques, les victimes, le droit et la justice sont autant de témoins de la grandeur et de l’humanité de la carrière du Professeur Claude Lienhard. Ce numéro est d’ailleurs l’occasion pour le Professeur de nous livrer son regard sur cet ouvrage.
Dans la rubrique Varia sont abordées des questions d’actualité par le prisme des risques et catastrophes : risque et filiation, traite d’êtres humains, vaccination, identification des victimes de catastrophe ou encore drones et sécurité
2020-2 : Dossier « Risque et Internet »
Le numéro au format PDF.
Ce numéro de Riséo est doublement nouveau ! Nouveau car il est le dernier numéro en date, mais également parce qu’il est fait d’une formule enrichie. Vous y découvrirez une première partie Varia, qui accueillera désormais les contributions des chercheurs et chercheuses qui écrivent sur le risque. La traditionnelle partie « dossier » est bien sûr conservée, pour vous permettre de prendre connaissance d’un ensemble de textes sur une thématique précise. Dans ce numéro, ce sont les actes de la deuxième édition des Rendez-vous du Risque de l’Université de Haute-Alsace, dédiés à l’étude des risques d’Internet, qui sont à l’honneur. Enfin, le présent numéro inaugure la rubrique « Un autre regard », faisant intervenir un ou une professionnelle du droit autre qu’un chercheur ou une chercheuse, ou un justiciable, sur un sujet d’actualité en lien avec le risque et le droit.
2020 numéro spécial : Le risque Covid-19
Le numéro au format PDF.
Le CERDACC, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes, organise depuis deux ans des Rendez-vous du risque. Comment, dans ces conditions, ne pas traiter, au sein de ce laboratoire, des risques engendrés par le Covid-19 qui a bouleversé notre quotidien et emporté malheureusement tant de personnes ? Yann LEROY, professeur de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace a proposé d’organiser un colloque virtuel – une première pour le CERDACC – intitulé « Le risque Covid-19 ». Ce colloque a regroupé treize interventions auxquelles se sont ajoutés deux débats et a rencontré un beau succès avec près de six cents vues pour certaines vidéos (https://www.youtube.com/channel/UCUR_FAAyvX2oYeXvBRy4Y_Q) ! Vous retrouvez dans ce numéro spécial de RISEO la plupart de ces interventions .
2020-1 : Le risque en entreprise
Le numéro au format PDF.
A une époque où l’avenir économique de notre société est incertain, l’entreprise revêt des enjeux pluriels et, parfois, antagonistes. Maillon incontournable de notre système économique, elle est également centrale dans la vie des personnes qui, en tant que salarié, employeur ou consommateur, sont nécessairement confrontées à l’entreprise à un moment ou à un autre. Productivité, résultats, dynamisme, services sont ainsi les maîtres-mots de l’entreprise, en même temps que protection, santé, sécurité.
A cet égard, l’entreprise doit ainsi anticiper, prévenir et gérer les conséquences des risques exposant une personne à un danger. L’entreprise doit ainsi adapter sa gestion des ressources humaines aux situations de crise et imprévus, assumer les fautes de ses préposés en ou encore veiller à la conformité de ses installations et de ses produits avec les normes, toujours mouvantes, relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs, des consommateurs et, enfin, à la protection de l’environnement. Ces précautions ne sauraient par ailleurs dispenser l’entreprise d’une réflexion sur les risques patrimoniaux auxquels elle fait face.
Cette publication coordonnée par Julie Mattiussi et Dariusz Piatek, Maîtres de conférences à l’Université de Haute-Alsace, est l’aboutissement d’un colloque consacré au risque en entreprise, organisé par le CERDACC.
2019-1 : La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque : le cas du démantèlement.
Le numéro au format PDF.
A l’heure où le démantèlement de la centrale de Fessenheim est acté, il faut rappeler que le Haut-Rhin a été le département pionnier dans l’énergie nucléaire. Quatre centrales sont implantées dans le Grand Est et le centre Cigéo (Meuse – Haute-Marne) est un des premiers laboratoires de recherche du monde pour le stockage géologique des déchets les plus radioactifs.
C’est dans ce contexte que le CERDACC a lancé ses 1ers Entretiens du Grillenbreit consacrés au nucléaire, le 23 novembre 2018 à Colmar, sur le thème « La mémoire industrielle, facteur de prévention du risque : Le cas du démantèlement ».
Plusieurs questions ont orienté les travaux : « La (les) mémoire(s) industrielle(s) sont-elles des facteurs de prévention du risque ? Quelle(s) mémoire(s) pour quel(s) nouveau(x) modèle(s) d’implication des territoires et des citoyens ? Le droit peut-il appréhender de tels risques sur une échelle à très long terme ? »
Cet ouvrage, coordonné par Marie-Béatrice LAHORGUE, maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace, appréhende toutes ces questions en croisant les points de vue d’universitaires, de professionnels du nucléaire ainsi que d’avocats.
2018-2 : Risque et prédiction
Le numéro au format PDF.
Ce numéro propose un ensemble de contributions qui ont pour ambition de fournir un regard disciplinaire sur la prédiction au regard des principes juridiques applicables dans le domaine du risque. Mais il a également comme objectif de proposer une ouverture pluridisciplinaire.
Karine FAVRO, maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace, coordinatrice de ce numéro, et les auteurs ont souhaité ouvrir le champ d’une réflexion ambitieuse, débarrassée des replis disciplinaires qui cantonnent la prédiction dans un cadre trop étroit pour en saisir tous les effets, positifs ou négatifs !
2018-1 : Les véhicules autonomes
Le numéro au format PDF.
Les études présentées dans ce numéro soulignent la transversalité des enjeux et l’importance de la notion de risque dans la problématique du véhicule autonome. Depuis sa création en 2010, ces deux caractéristiques constituent l’ADN de la revue. Il était donc logique qu’un numéro spécial de Riséo y soit consacré.
En collaboration avec l’équipe MIAM de l’Institut IRIMAS (Institut de Recherche en Informatique, Mathématiques, Automatique et Signal, EA 7499 – Université de Haute-Alsace), dirigé par le Professeur Michel BASSET, ces questions sont abordées déjà par le CERDACC depuis plusieurs années. Le rôle anticipateur de ce dernier doit beaucoup à Marie-France STEINLE-FEUERBACH, Professeur Emérite et Directeur Honoraire de ce laboratoire, spécialiste du droit de la responsabilité, ainsi qu’à Eric DESFOUGERES, Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace et spécialiste du droit des transports, ce dernier a, d’ailleurs, accepté de prendre la direction scientifique de ce numéro.
2017-2 : Les risques invisibles
Le numéro au format PDF.
Ce numéro de RISEO porte sur Les Risques invisibles. En effet, se pose la question de savoir si les risques peuvent être invisibles ou si, par définition, ils ne sont pas forcément visibles, au sens de connus, puisque caractérisés ou du moins appréhendés en tant que risque. L’émulsion transdisciplinaire a conduit à trouver dans ce numéro des contributions qui, en principe, ne se mélangent pas et qui pourtant donnent à la fois des réponses homogènes et hétérogènes sur ce qu’est le risque invisible.
Synthèse de notre numéro spécial par Alexandra Lhermite étudiante en Master 2 Droit de l’environnement et des risques, Université de Strasbourg
2017-1 : Défense et développement durable
Le numéro au format PDF
Ce numéro de RISEO (contributions achevées en décembre 2016) édité en collaboration avec le laboratoire TVES-ULCO, est consacré au thème Défense et développement au 21ème siècle : Etudes et observations.
Quand on pense « développement durable », on ne songe pas de prime abord au domaine du ministère de la défense, administration responsable de la préparation et de la mise en œuvre de la politique de défense. Les auteurs ont confronté leurs expériences et réflexions à la fois d’universitaires, de professionnels de la défense et de parties prenantes; donnant aux travaux une dimension pluridisciplinaire qui rompt avec les approches traditionnelles du domaine étudié.
2016-1 : Nucléaire et innovations au 21 ème siècle
Le numéro au format PDF.
Le numéro 2016-1 de RISEO a pour thème «Nucléaire et innovations au 21 ème siècle». Il peut sembler surprenant de juxtaposer les termes de « nucléaire », « d’innovations » et de « 21 ème siècle » dans un même titre. Pourtant, l’industrie nucléaire se trouve confrontée à de nouveaux enjeux, par rapport aux évolutions technologiques avec les centrales de nouvelle génération, la question du démantèlement ou la gestion des déchets, mais également par rapport au regard porté par la société civile sur cette énergie et son acceptation du risque induit.
Les questions juridiques occupent une place à part entière dans la question du nucléaire, avec une base textuelle spécifique à la matière, que ce soit dans la décision d’autoriser la création d’une installation, la gestion des déchets, l’indemnisation et la définition du dommage, le cadre de prévention ou les normes d’intervention en milieu radioactif pour ne citer que quelques exemples. C’est sous ces angles que ce numéro de la revue RISEO a souhaité aborder les enjeux de la production nucléaire en brossant un tour d’horizon large des domaines où s’exprime cette spécificité.
2015-2 : Lutter contre le terrorisme aujourd’hui
Le numéro au format PDF.
Le thème de ce numéro spécial de RISEO 2015-2 « Lutter contre le terrorisme aujourd’hui», décidé au lendemain des sanglants événements de janvier 2015, résonne d’une douloureuse actualité, quelques jours après les tueries perpétrées dans les rues de Paris, par les tenants de l’islamisme le plus radical qui soit.
Sans prétendre à l’exhaustivité, les quatorze contributions rassemblées dans ce numéro de RISEO 2015-2 visent à présenter différentes facettes susceptibles d’éclairer de manière large les modalités de la lutte actuelle contre le terrorisme. Les contributions présentées s’articulent autour de trois axes que sont les enjeux de la lutte contre le terrorisme, les moyens affectés à cette lutte et enfin, les contrôles de cette lutte contre le terrorisme.
