Après une année très chargée d’événements au sein du CERDACC, j’ai le plaisir de remettre entre vos mains le numéro 2024-2 de notre revue Riséo.
Particulièrement fourni et diversifié, ce numéro vous fera d’abord revivre les échanges ayant eu lieu le 24 novembre 2023 à Colmar lors de la sixième édition des Entretiens du Grillenbreit. Organisé sous l’égide du CERDACC et du CRESAT, cet événement a pu réunir de nombreux universitaires et de praticiens qui ont pu mettre en relief les implications juridiques et politiques de l’eau en tant qu’élément essentiel du secteur nucléaire dans le contexte de la relance de l’industrie nucléaire, confrontée aux défis du changement climatique.
La rubrique Varia est d’abord marquée par des approches comparatistes.
Silvain Vernaz nous éclaire, à travers une analyse du droit pénal franco-suisse, sur les risques autorisés en matière non intentionnelle.
Tanhia Sylvie Raharimalala se livre à une étude portant sur l’appréhension de l’inceste par le droit malgache
Justin Malundama Mbongo nous fournit une étude concernant la protection de l’environnement chez les peuples autochtones de la République démocratique du Congo.
Dans un autre registre, Thierry de Larochelambert aborde une question aussi technique que juridique, celle des risques liés au vieillissement des centrales nucléaires, exposés au danger de rupture des cuves accidentelle.
Les anciens numéros
2024-1
Cette édition 2024-1 fait d’abord écho de deux colloques récemment organisés sous l’égide du CERDACC.
Le dossier thématique contient les contributions issues de la dernière édition du cycle de conférences intitulé les « Rendez-vous du Risque ». Cet événement automnal, bien enraciné depuis quelques années dans le tissu de notre laboratoire de recherche, a pu stimuler à nouveau une réflexion sur la notion de risque. Cette fois-ci sous l’angle d’un concept aussi important que protéiforme – celui de care. Jadis réservé au domaine de la sociologie, devenu transdisciplinaire, le terme care irrigue de nombreuses branches du droit. Reflet d’une certaine prise de conscience environnementale et éthique, accentuant la finitude des ressources naturelles et la vulnérabilité intrinsèque de l’être humain, le care devient un véritable standard permettant de redéfinir les catégories juridiques existantes et de créer des solutions nouvelles. C’est donc l’analyse des différentes déclinaisons de la logique du care (juridiques ou relevant des autres sciences), telles que le lien entre l’alimentation et l’agriculture, l’intérêt public environnemental, la vulnérabilité, les droits transgénérationnels et enfin la résilience que réserve au lecteur la première partie de ce numéro.
Vient ensuite la rubrique Varia qui s’enrichit d’un compte rendu du dernier colloque du CERDACC intitulé « Risques & voyages ». Dire que le déplacement des personnes représente un risque indéniable serait un truisme. Cerner et bien qualifier les différents aspects de ce risque est une entreprise plus ambitieuse à laquelle se sont livrés les intervenants réunis le 16 mai 2024 dans nos locaux.
Enfin, le lecteur découvrira une brillante exégèse des risques liés à la prescription en matière pénale ainsi qu’une démonstration, soulignons-le, audacieuse mais parfaitement argumentée, défendant l’applicabilité de l’effet exonératoire de la force majeure en matière d’obligations pécuniaires.
2023-2
Le numéro au format PDF
Le numéro 2023-2 se démarque à plusieurs égards des éditions précédentes. Nous avons rarement eu l’occasion d’accueillir des contributions abordant le risque sous l’angle de l’analyse historique. Ce vide se trouve aujourd’hui comblé grâce à l’excellente étude de Mathieu Perrin consacrée à la prévention des risques liés aux chutes d’immeubles citadins durant l’Ancien Régime par laquelle débute ce numéro.
La rubrique Varia, est, quant à elle, marquée par les sujets d’une actualité brûlante, tant pour les publicistes que pour les privatistes.
Dans le contexte des tensions internationales inédites, Moncef El Younssi nous propose un panorama des risques posés par le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Marc Léger se penche sur la protection juridique des installations nucléaires en temps de guerre.
Du côté du droit privé, Riséo s’enrichit d’excellentes études du droit comparé. La contribution de Maciej Bujalski nous éclaire, en pleine crise économique, sur les risques sociétaux induits par les crédits libellés en francs suisses, très en vogue sur le marché polonais. Marouane Rhartaoui s’intéresse à l’attractivité de nos marchés pour les investisseurs étrangers dans une étude consacrée à la définition du consommateur et du professionnel dans les législations française, américaine et marocaine.
2023-1
Le numéro au format PDF
Ce numéro débute par la rubrique Varia. Le lecteur y trouvera un commentaire détaillé, rédigé par Marie-France Steinlé-Feuerbach, de l’arrêt rendu le 14 avril 2023 par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation affichant la volonté de mettre fin à la rébellion jurisprudentielle en matière d’articulation de l’obligation de concentration des moyens avec le principe de l’autorité de chose jugée.
Viennent ensuite la contribution d’Anne Marchais-Roubelat nous éclairant sur les origines de la stratégie adoptée en France dans le domaine de l’électronucléaire et, enfin, celle de Marouane Rhartaoui proposant de résoudre le problème de perte de compétitivité du secteur industriel de l’Union européenne en créant des zones de Groupements de filiales d’intérêt compétitif.
La seconde partie du présent numéro accueille les actes de la 6ème édition des Rendez-vous du risque. Ce colloque, organisé par Julie Mattiussi et moi-même, le 14 mars 2023 fut une occasion d’étudier les aspects juridiques du risque de dégradation de la santé ainsi que ceux d’une santé déjà fragilisée. Les résultats de nos échanges se concrétisent, grâce aux contributions de Marie Dugué, Valentine Erné-Heintz, Paul Véron, Lisa Carayon et Juliette Dugne.
